CFTC contre SEC : les stablecoins et l'Ether sont-ils des matières premières ou des titres ?

Lors de l'audition du 8 mars devant le Comité de l'agriculture du Sénat américain, Rostin Behnam, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis, a déclaré que les stablecoins et Ether sont des matières premières. Il s'agit d'une réponse ferme à Gary Gensler, président de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Les deux régulateurs diffèrent non seulement dans leur définition des cryptomonnaies, mais se disputent également pour savoir qui devrait être chargé de réguler le marché.

"Malgré cela, ils (les stablecoins) sont une matière première, et nous devons réguler ce marché sans indication claire du Congrès qu'ils sont d'un autre type d'actif", a déclaré Behnam. "Sur la base des affaires que nous avons traitées concernant les stablecoins, je pense qu'il existe un argument juridique solide selon lequel le $USDC et d'autres stablecoins similaires seraient des matières premières."

L'une des affaires est le règlement de la CFTC avec Tether en octobre 2021, lorsque l'émetteur de $USDT a été accusé de violation de la loi sur les matières premières et des réglementations de la CFTC, et a été condamné à payer une amende de 41 millions de dollars. En parlant de l'affaire, Behnam a déclaré : "Je sais que certains collègues pourraient avoir un avis différent, mais nous avons réalisé l'analyse juridique et examiné les circonstances entourant l'affaire Tether. Il était clair pour notre équipe d'application des lois et pour la Commission que le stablecoin Tether était une matière première et nous devions avancer rapidement pour réguler ce marché et cette entreprise."

La vision de la CFTC sur les stablecoins est clairement en désaccord avec celle de la SEC, qui a ordonné à Paxos d'arrêter de frapper davantage de $BUSD le mois dernier parce qu'elle considérait que le stablecoin était "une sécurité non enregistrée".

Behnam a expliqué pourquoi il pensait différemment. "Pour autant que je sache, avec les stablecoins adossés à des devises, il n'y a pas d'attente de profit ou de rendement pour le détenteur du stablecoin."

La divergence ne concerne pas uniquement les stablecoins. La semaine dernière, Gensler a déclaré dans une interview que tous les actifs numériques, sauf le Bitcoin, sont des titres, et que presque chaque type de transaction en cryptomonnaie relève de la compétence de la SEC.

Pour Behnam, au moins Ether n'est pas un titre. "J'ai argumenté qu'Ether est une matière première." Il a déclaré : "il est coté sur les bourses de la CFTC depuis un certain temps. Et pour cette raison, cela crée un lien juridictionnel très direct pour nous permettre de réguler, o

Bien entendu, le marché des dérivés mais aussi le marché sous-jacent également."

"Nous n'aurions pas autorisé le produit - dans ce cas, le produit des contrats à terme sur l'Ether - à être listé sur une bourse de la CFTC si nous n'étions pas convaincus qu'il s'agissait d'un actif de commodité car nous avons un risque de litige, nous avons un risque de crédibilité de l'agence si nous faisons quelque chose comme ça sans de sérieuses défenses légales pour soutenir notre argument selon lequel cet actif est une marchandise."

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