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NewsCoinbase a été averti par la SEC de possibles violations des lois sur les valeurs mobilières.

Coinbase a été averti par la SEC de possibles violations des lois sur les valeurs mobilières.

Mar 22,2023,23:37

Coinbase a annoncé qu'elle avait reçu un avis Wells de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis concernant une partie de ses actifs numériques listés, son service de staking Coinbase Earn, Coinbase Prime et Coinbase Wallet. Cela signifie que la SEC pourrait prendre des mesures d'application de la loi contre Coinbase pour d'éventuelles violations des lois sur les valeurs mobilières.

Un avis Wells n'est pas une accusation formelle ou un procès, mais cela peut y mener. Coinbase doit répondre à la SEC au plus tard le 29 mars pour indiquer si elle a l'intention de réfuter les conclusions de la division de l'application de la loi selon lesquelles les lois sur les valeurs mobilières ont probablement été violées.

Paul Grewal, CLO de Coinbase, a écrit dans un article de blog,

"L'avis Wells d'aujourd'hui ne nous fournit pas beaucoup d'informations auxquelles répondre. Le personnel de la SEC nous a dit qu'ils avaient identifié des violations potentielles des lois sur les valeurs mobilières, mais pas beaucoup plus. Nous avons demandé à la SEC d'identifier spécifiquement quels actifs sur nos plateformes, selon eux, pourraient être des valeurs mobilières, mais ils ont refusé de le faire. L'avis Wells d'aujourd'hui intervient également après que Coinbase ait soumis à la SEC plusieurs propositions d'inscription au cours des mois, auxquelles la SEC a finalement refusé de répondre."

Il a également déclaré que, depuis l'enquête de la SEC sur Coinbase l'été dernier, l'échange a élaboré et proposé deux modèles d'inscription différents concernant comment il pourrait s'inscrire à la SEC. Il a dépensé des millions de dollars en soutien juridique pour élaborer ces propositions et a demandé à plusieurs reprises les commentaires de la SEC, mais n'a reçu aucune réponse. Les deux parties se sont rencontrées plus de 30 fois en neuf mois, "mais nous étions les seuls à parler".

Brian Armstrong, PDG de Coinbase, a déclaré sur Twitter,

"Nous sommes fiers de défendre nos clients et l'industrie en ces moments. À l'avenir, le processus juridique fournira un forum ouvert et public devant un organe impartial où nous pourrons montrer clairement à tous que la SEC n'a tout simplement pas été équitable, raisonnable ou n'a même pas démontré un sérieux dans son engagement envers les actifs numériques."

Suite à l'annonce de Coinbase, les actions de la société ont chuté de plus de 13 % après les heures de fermeture.

 

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