Documents liés au discours d'Hinman publiés dans les dépôts de la poursuite SEC-Ripple
Des documents liés au discours de William Hinman en 2018 ont été publiés dans les documents déposés lors du procès de la US Securities and Exchange Commission (SEC) contre Ripple. Les documents ont montré qu'avant le discours de Hinman, ancien directeur de la Division de la finance des sociétés de la SEC, où il a publiquement affirmé que "l'Ether n'était pas un titre financier", il y a eu beaucoup de discussions sur le contenu du discours au sein de la SEC.
Dans un e-mail envoyé à plusieurs employés de la SEC avant le discours, Hinman a déclaré : "nous ne voyons pas la nécessité de réglementer l'Ether, tel qu'il est actuellement proposé, en tant que titre financier." Le département du Trading et des Marchés a commenté : "ce discours répond à ce que le grand public/les acteurs du marché demandaient, nous soutenons donc fortement le discours et son message."
Cependant, le département du Trading et des Marchés avait des préoccupations concernant les termes utilisés dans le discours. "Parce que la liste des facteurs est si étendue – et semble inclure des éléments qui vont au-delà de l'analyse typique de Howey –, nous craignons que cela puisse entraîner une plus grande confusion sur ce qui constitue un titre financier." Pendant ce temps, certains autres responsables de la SEC ont exprimé des préoccupations concernant l'opinion selon laquelle l'Ether n'était pas un titre financier.
En 2020, la SEC a poursuivi Ripple, alléguant que la vente de XRP constituait une offre de titres non enregistrée. En défense, la société Ripple a déclaré que la SEC n'avait pas fourni de directives claires sur les jetons qui constituaient des titres financiers. Le discours de Hinman est devenu un élément clé dans l'affaire. Auparavant, la SEC avait insisté sur le fait que le discours était l'avis personnel de Hinman et non la position de l'agence. Cependant, avec la révélation des documents, cette affirmation est largement remise en question.
La journaliste de Fox Business Eleanor Terrett a déclaré : "il semble que les responsables de la SEC qui ont donné leur avis sur le discours pensaient que l'objectif était de fournir des orientations au marché et ont essayé de le rédiger de manière à le transmettre. Ainsi, dans le cas de Ripple, l'argument des avocats de la SEC selon lequel le discours n'était que l'opinion de Hinman et n'était pas destiné à guider le marché pourrait maintenant être remis en question."
Stuart Alderoty, directeur juridique en chef de Ripple, a déclaré : "nous pouvons maintenant tous voir que Hinman a ignoré de multiples avertissements selon lesquels son discours contenait une analyse inventée sans fondement juridique, était déconnecté des facteurs de Howey, exposait des lacunes réglementaires et créerait non seulement de la confusion, mais une plus grande confusion sur le marché. Bien que Hinman ait affirmé que le discours était son avis personnel, lui et la SEC l'ont présenté comme une orientation."
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