Dans le procès de la SEC contre Binance, $BTC et $ETH ne sont pas répertoriés en tant que titres.

La SEC accuse Binance de solliciter illégalement les investisseurs américains pour acheter, vendre et échanger des cryptomonnaies, ainsi que d'offrir des programmes de gains tels que BNB Vault et Simple Earn, et des plans d'investissement par stacking. De plus, la SEC accuse Binance de chercher délibérément à contourner la réglementation américaine. Les jetons vendus par Binance US que la SEC considère comme des valeurs mobilières incluent BNB, BUSD, SOL, ADA, MATIC, FIL, ATOM, SAND, MANA, ALGO, AXS et COTI.

La SEC souligne que les jetons listés sont "y compris, mais pas limités à". Il est intéressant de noter que les plus grandes cryptomonnaies en termes de capitalisation boursière, telles que BTC et ETH, ainsi que les plus grandes stablecoins comme USDC et USDT, ne figuraient pas sur la liste, mais BUSD a été mentionné comme une valeur mobilière. Auparavant, le président de la SEC américaine avait déclaré que les cryptomonnaies autres que le Bitcoin pourraient être considérées comme des valeurs mobilières.

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